Le Thuit de l'Oison

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Séances du Conseil Municipal

2023

Liste des délibérations *Procès verbal
Séance du 26 janvier Séance du 26 janvier
Séance du 09 février

2022

  • Séance du 27 janvier
  • Séance du 03 mars
  • Séance du 06 avril
  • Séance du 02 juin
Liste des délibérations *Procès verbal
Séance du 4 juillet Séance du 4 juillet
Séance du 20 septembreSéance du 20 septembre
Séance du 04 octobreSéance du 04 octobre
Séance du 29 novembreSéance du 29 novembre

* Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements


2021

  • Séance du 09 décembre
  • Séance du 21 octobre
  • Séance du 13 septembre
  • Séance du 07 juin
  • Séance du 22 avril
  • Séance du 18 mars
  • Séance du 25 février
  • Séance du 28 janvier

2020

  • Séance du 12 novembre
  • Séance du 15 octobre
  • Séance du 24 septembre
  • Séance du 10 juillet
  • Séance du 10 juin
  • Séance du 23 mai
  • Séance du 27 février
  • Séance du 23 janvier

2019

  • Séance du 18 décembre
  • Séance du 13 novembre
  • Séance du 17 octobre
  • Séance du 19 septembre
  • Séance du 03 juillet
  • Séance du 16 mai
  • Séance du 28 mars
  • Séance du 28 février
  • Séance du 29 janvier

2018

  • Séance du 22 novembre
  • Séance du 18 octobre
  •  Séance du 06 septembre
  • Séance du 28 juin
  • Séance du 24 mai
  • Séance du 19 avril
  • Séance du 22 mars
  • Séance du 15 février
  • Séance du 15 janvier
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